COSMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 346 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 431 238 120, COSMO est une SAS créée le 25 avril 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Pl Amelie Pollonais 3 A 11, 06230 Villefranche-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. James CIESCO exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de COSMO
INSEE- Dénomination
- COSMO
- SIREN
- 431 238 120
- SIRET (siège)
- 431 238 120 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR55431238120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 238 120
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 345 750 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 25 avril 2000
- Siège social
- 11 PL AMELIE POLLONAIS 3 A 11, 06230, VILLEFRANCHE-SUR-MER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COSMO
L'acquisition, la prise en location gérance, la création et l'exploitation de tous fonds de commerce de bar, débit de boissons, brasserie, restaurant, snack, glacier, salon de thé et vente à emporter
Finances de COSMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSMO
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 16 juin 2026
Anciens dirigeants (3)
Luc en fonction le 22 Mai 2013 MAISON
Président · de novembre 2019 à juin 2026
CABINET MACARIO CONSULTING en fonction le 30 Avril 2013 Commissaire aux comptes suppléant : DAVID Dominique Fernand en fonction le 30 Avril 2013 Président : MAISON Luc en fonction le 22 Mai 2013
Commissaire aux comptes titulaire · de mai 2013 à novembre 2019
GUGLIELMI Stephane Francois modification le 30 Avril 2013 Directeur général : FALLET Arnaud Gérard Robert modification le 30 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MACARIO CONSULTING en fonction le 30 Avril 2013 Commissaire aux comptes suppléant : DAVID Dominique Fernand en fonction le 30 Avril 2013
Président · de mai 2013 à mai 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de COSMO
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MERSiègeActif
431 238 120 00015 · ouvert le 26 avril 2000 · NAF 5630Z
- 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MERFermé
431 238 120 00023 · ouvert le 26 avril 2000 · NAF 5610A
Documents juridiques de COSMO
INPI31 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de COSMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSMO. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/03058
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 11 juin 2026 · N° 2026046840
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00417
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 12 novembre 2025 · N° 2025P01723
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pCL - Chambre du Conseil
Décision du 08 juillet 2025 · N° 2025P00171
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, délég.Premier Président
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/13258
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 30 janvier 2025 · N° 23/05144
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/00936
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 08 octobre 2024 · N° 24/01006
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 29 mai 2024 · N° 24/00574
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 01 mars 2024 · N° 21/19667
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 avril 2023 · N° 21-17.025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 15 décembre 2022 · N° 20/05117
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 18 octobre 2022 · N° 20/03946
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 02 juin 2022 · N° 19/08877
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 12 mai 2022 · N° 20/05597
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 octobre 2017 · N° 16-24.804
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre C
Décision du 22 septembre 2016 · N° 15/20625
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 décembre 1997 · N° 95-41.618
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 octobre 1996 · N° 94-42.962
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 1995 · N° 93-46.428
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSMO
BODACC25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Président : CIESCO James
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Président : MAISON Luc en fonction le 22 Mai 2013
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MACARIO CONSULTING en fonction le 30 Avril 2013 Commissaire aux comptes suppléant : DAVID Dominique Fernand en fonction le 30 Avril 2013 Président : MAISON Luc en fonction le 22 Mai 2013
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Président : GUGLIELMI Stephane Francois modification le 30 Avril 2013 Directeur général : FALLET Arnaud Gérard Robert modification le 30 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MACARIO CONSULTING en fonction le 30 Avril 2013 Commissaire aux comptes suppléant : DAVID Dominique Fernand en fonction le 30 Avril 2013
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- création
Date d'effet : 25 avril 2000
Questions fréquentes sur COSMO
Quel est le numéro SIREN de COSMO ?
Le numéro SIREN de COSMO est 431 238 120. Le SIRET de son siège social est 431 238 120 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55431238120.
Qui dirige COSMO ?
COSMO est dirigée par James CIESCO, président de sas.
Où se situe le siège social de COSMO ?
Le siège social de COSMO est situé 11 Pl Amelie Pollonais 3 A 11, 06230 Villefranche-sur-Mer.
COSMO est-elle toujours en activité ?
Oui, COSMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMO.
Entreprises similaires
Même activité à Villefranche-sur-Mer
- BANANA CAFE06230 Villefranche-sur-MerCA 1,4 M€
- MAISON LUC06230 Villefranche-sur-MerCA 1,2 M€
- LES 2 FRERES06230 Villefranche-sur-MerCA 702 k€
- C.G.B.M06230 Villefranche-sur-MerCA 320 k€
- LE SERRE06230 Villefranche-sur-MerCA 227 k€
- MARBOCC06230 Villefranche-sur-MerCA 203 k€
- ROXY06230 Villefranche-sur-MerCA 72,7 k€
- LOUITO06230 Villefranche-sur-MerCA 69,3 k€
- CACG06230 Villefranche-sur-MerCA 62,7 k€
- LA TERRASSE06230 Villefranche-sur-MerCA 9,7 k€
