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COSMO

Active
Siren529 796 336Société civile06130 GRASSECréée le 30 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

COSMO est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 2016, identifiée par le SIREN 529 796 336. Le siège social de l'entreprise se trouve 82 Che des Loubonnieres, 06130 Grasse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. EMILIE MOREL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de COSMO

Dénomination
COSMO
SIREN
529 796 336
SIRET (siège)
529 796 336 00020
N° TVA intracommunautaire
FR79529796336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 796 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 août 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 décembre 2016
Siège social
82 CHE DES LOUBONNIERES, 06130, GRASSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COSMO

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administr ation et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question, et notamment l'acquisition d'une parcelle de terrain sis à Grasse (06130), 82 chemin des Loubonnières. Et ce, soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modificant pas le caractère civil de la société.

Finances de COSMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSMO

BC

BRUNO COSSART

Associé non salarié

Depuis la création (30 décembre 2016) · 9 ans

CC

CEDRIC COSSART

Associé non salarié

Depuis la création (30 décembre 2016) · 9 ans

EM

EMILIE MOREL

Gérant

Depuis la création (30 décembre 2016) · 9 ans

DM

DAVID MOREL

Gérant

Depuis la création (30 décembre 2016) · 9 ans

Établissements de COSMO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06130 GRASSESiègeActif

    529 796 336 00020 · ouvert le 21 janvier 2011 · NAF 6820B

  • 06480 LA COLLE-SUR-LOUPFermé

    529 796 336 00012 · ouvert le 21 janvier 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de COSMO

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2011

  • Acte

Comptes annuels de COSMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSMO. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSMO

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Associé : COSSART Bruno, Sosthène, Claude ; Associé : VERQUIN-COSSART Sylvette, Elisabeth ; Gérant : MOREL David ; Associé : MOREL David ; Gérant : MOREL Emilie, Jeanne, Odette, Mary ; Associé : MOREL Emilie, Jeanne, Odette, Mary

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-01-21 · Début d'activité : 2011-01-21

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2016

Questions fréquentes sur COSMO

Quel est le numéro SIREN de COSMO ?

Le numéro SIREN de COSMO est 529 796 336. Le SIRET de son siège social est 529 796 336 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79529796336.

Qui dirige COSMO ?

COSMO est dirigée par EMILIE MOREL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COSMO ?

Le siège social de COSMO est situé 82 Che des Loubonnieres, 06130 Grasse.

COSMO est-elle toujours en activité ?

Oui, COSMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMO.

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