CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 951 294 461, COSMO est une SAS créée le 21 avril 2023. Elle est domiciliée 21 Res le Houelmont Rivieres Sens, 97113 Gourbeyre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4771Z. Elle est dirigée par BENEDICTE DAUBIAN, président de sas.

Fiche d'identité de COSMO

Dénomination
COSMO
SIREN
951 294 461
SIRET (siège)
951 294 461 00011
N° TVA intracommunautaire
FR29951294461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 294 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
21 avril 2023
Siège social
21 RES LE HOUELMONT RIVIERES SENS, 97113, GOURBEYRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSMO

PRÊT A PORTER

Finances de COSMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSMO

BD

BENEDICTE DAUBIAN

Président de SAS

Depuis la création (21 avril 2023) · 3 ans

Établissements de COSMO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97113 GOURBEYRESiègeActif

    951 294 461 00011 · ouvert le 03 avril 2023 · NAF 4771Z

Documents juridiques de COSMO

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSMO. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSMO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 2023

Questions fréquentes sur COSMO

Quel est le numéro SIREN de COSMO ?

Le numéro SIREN de COSMO est 951 294 461. Le SIRET de son siège social est 951 294 461 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29951294461.

Qui dirige COSMO ?

COSMO est dirigée par BENEDICTE DAUBIAN, président de sas.

Où se situe le siège social de COSMO ?

Le siège social de COSMO est situé 21 Res le Houelmont Rivieres Sens, 97113 Gourbeyre.

COSMO est-elle toujours en activité ?

Oui, COSMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMO.