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COSMOBAT

Active
Siren398 271 619Société civile74300 ClusesCréée le 20 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 271 619, COSMOBAT est une société civile créée le 20 septembre 1994. Elle est domiciliée La Curzeille, 74300 Cluses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK BOVARD, gérant.

Fiche d'identité de COSMOBAT

Dénomination
COSMOBAT
SIREN
398 271 619
SIRET (siège)
398 271 619 00015
N° TVA intracommunautaire
FR06398271619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 271 619
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 septembre 1994
Siège social
LA CURZEILLE, 74300, Cluses
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSMOBAT

LOCATION DE LOCAUX A USAGE COMMERCIAL

Finances de COSMOBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSMOBAT

PB

PATRICK BOVARD

Gérant

Depuis la création (20 septembre 1994) · 32 ans

Établissements de COSMOBAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74300 ClusesSiègeFermé

    398 271 619 00015 · ouvert le 13 juin 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de COSMOBAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de COSMOBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMOBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSMOBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMOBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COSMOBAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSMOBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSMOBAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 1994

Questions fréquentes sur COSMOBAT

Quel est le numéro SIREN de COSMOBAT ?

Le numéro SIREN de COSMOBAT est 398 271 619. Le SIRET de son siège social est 398 271 619 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06398271619.

Qui dirige COSMOBAT ?

COSMOBAT est dirigée par PATRICK BOVARD, gérant.

Où se situe le siège social de COSMOBAT ?

Le siège social de COSMOBAT est situé La Curzeille, 74300 Cluses.

COSMOBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, COSMOBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSMOBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMOBAT.

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