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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
12,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 424 465 656, COSMOD est une 5710 créée le 5 octobre 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 AV Leclerc, 69007 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z. Elle est dirigée par NADINE JANIN, gérant.

Fiche d'identité de COSMOD

Dénomination
COSMOD
SIREN
424 465 656
SIRET (siège)
424 465 656 00033
N° TVA intracommunautaire
FR89424465656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 465 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 février 2025
Forme juridique
5710
Capital social
12 200 €
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
05 octobre 1999
Siège social
31 AV Leclerc, 69007, Lyon
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de COSMOD

Bureau d'étude dans le domaine vestimentaire, gradation et découpe de cartons, patronnage.

Finances de COSMOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSMOD

NJ

NADINE JANIN

Gérant

Depuis la création (05 octobre 1999) · 27 ans

Établissements de COSMOD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69007 LyonSiègeActif

    424 465 656 00033 · ouvert le 31 décembre 2024 · NAF 7410Z

  • 69230 SAINT-GENIS-LAVALFermé

    424 465 656 00017 · ouvert le 04 octobre 1999 · NAF 8299Z

  • 69007 LyonFermé

    424 465 656 00025 · ouvert le 04 octobre 1999 · NAF 8299Z

Documents juridiques de COSMOD

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2024

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 09 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de COSMOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSMOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COSMOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSMOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSMOD

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 1999

Questions fréquentes sur COSMOD

Quel est le numéro SIREN de COSMOD ?

Le numéro SIREN de COSMOD est 424 465 656. Le SIRET de son siège social est 424 465 656 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89424465656.

Qui dirige COSMOD ?

COSMOD est dirigée par NADINE JANIN, gérant.

Où se situe le siège social de COSMOD ?

Le siège social de COSMOD est situé 31 AV Leclerc, 69007 Lyon.

COSMOD est-elle toujours en activité ?

Oui, COSMOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSMOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMOD.