CheckersLiquidations

COSMOPORC

Active
Siren318 883 477Société civile79220 PAMPLIECréée le 27 mai 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
964 k€
Effectif
Non publié

COSMOPORC est une société civile immatriculée le 27 mai 1980 sous le numéro SIREN 318 883 477. Elle est domiciliée Lieu Dit la Boutrochere, 79220 Pamplie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0146Z. PATRICIA BRANDEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de COSMOPORC

Dénomination
COSMOPORC
SIREN
318 883 477
SIRET (siège)
318 883 477 00016
N° TVA intracommunautaire
FR68318883477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 883 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
964 035 €
Code NAF / APE
0146Z
Date de création
27 mai 1980
Siège social
LIEU DIT LA BOUTROCHERE , 79220, PAMPLIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSMOPORC

Elevage de porcins

Finances de COSMOPORC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSMOPORC

PB

PATRICIA BRANDEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 novembre 2018

DF

DAVID FREJOU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 novembre 2017

A

AFP

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COSMOPORC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79220 PAMPLIESiègeActif

    318 883 477 00016 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0146Z

Documents juridiques de COSMOPORC

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 août 2020

  • Acte

Dépôt du 15 février 2019

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 03 février 2009

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 1992

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de COSMOPORC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMOPORC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSMOPORC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMOPORC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COSMOPORC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSMOPORC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSMOPORC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Associé indéfiniment responsable : AFP modification le 21 Novembre 2018 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : FREJOU David en fonction le 21 Novembre 2018 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : BRANDEAU Patricia en fonction le 21 Novembre 2018

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant Associé indéfiniment responsable : FREJOU David Gérard Dominique modification le 10 Novembre 2017 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : FREJOU Gérard modification le 10 Novembre 2017 ; Associé indéfiniment responsable : AFP en fonction le 10 Novembre 2017

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : FREJOU Gérard Gérant : FREJOU David Gérard Dominique Associé exploitant (EARL) : FREJOU Gérard Associé exploitant (EARL) : FREJOU David Gérard Dominique

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 1980

Questions fréquentes sur COSMOPORC

Quel est le numéro SIREN de COSMOPORC ?

Le numéro SIREN de COSMOPORC est 318 883 477. Le SIRET de son siège social est 318 883 477 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68318883477.

Qui dirige COSMOPORC ?

COSMOPORC est dirigée par PATRICIA BRANDEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COSMOPORC ?

Le siège social de COSMOPORC est situé Lieu Dit la Boutrochere, 79220 Pamplie.

COSMOPORC est-elle toujours en activité ?

Oui, COSMOPORC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSMOPORC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMOPORC.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises élevage de porcins

Toutes les entreprises avec le code NAF 0146Z

Entreprises à Pamplie

Toutes les entreprises à Pamplie