COSMOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 259 k€
- Effectif
- Non publié
COSMOS est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifiée par le SIREN 317 842 110. Elle est domiciliée 6 rue de Gambsheim, 67720 Weyersheim. Son activité principale relève du code NAF 353B. ROBERT SCHWAB exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de COSMOS
INSEE- Dénomination
- COSMOS
- SIREN
- 317 842 110
- SIRET (siège)
- 317 842 110 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR46317842110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 842 110
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital social
- 259 163,33 €
- Code NAF / APE
- 353B
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- 6 RUE DE GAMBSHEIM, 67720, WEYERSHEIM
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Objet social de COSMOS
TUYAUTERIE SERRURERIE
Finances de COSMOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSMOS
INSEEÉtablissements de COSMOS
INSEE7 établissements, dont 1 en activité.
- 67720 WEYERSHEIMSiègeActif
317 842 110 00049 · ouvert le 01 janvier 1981
- 57370 PHALSBOURGFermé
317 842 110 00056 · ouvert le 31 août 1987 · NAF 283C
- 31770 COLOMIERSFermé
317 842 110 00064 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 353B
- 44600 SAINT-NAZAIREFermé
317 842 110 00072 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 285D
- 57730 FOLSCHVILLERFermé
317 842 110 00080 · ouvert le 01 août 1992 · NAF 283C
- 44600 SAINT-NAZAIREFermé
317 842 110 00098 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 741J
- 57370 PHALSBOURGFermé
317 842 110 00106 · ouvert le 30 septembre 1994 · NAF 353B
Documents juridiques de COSMOS
INPIComptes annuels de COSMOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSMOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
68 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSMOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026003885
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 A
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/03920
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00308
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026000860
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, chambre 06 SAISIES IMMOB
Décision du 18 juin 2026 · N° 24/00673
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00271
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 08 juin 2026 · N° 24/10952
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00417
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 09 avril 2026 · N° 23/02549
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 janvier 2026 · N° 2025J01991
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/01010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/01118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025P01017
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 21
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025R00438
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 06 octobre 2025 · N° 24/10952
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 02 octobre 2025 · N° 22/05832
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés du PP
Décision du 07 août 2025 · N° 25/00024
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 3
Décision du 08 juillet 2025 · N° 25/80989
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre Cab4
Décision du 08 juillet 2025 · N° 24/08194
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 02 juillet 2025 · N° 23/11174
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSMOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur COSMOS
Quel est le numéro SIREN de COSMOS ?
Le numéro SIREN de COSMOS est 317 842 110. Le SIRET de son siège social est 317 842 110 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46317842110.
Qui dirige COSMOS ?
COSMOS est dirigée par ROBERT SCHWAB, gérant.
Où se situe le siège social de COSMOS ?
Le siège social de COSMOS est situé 6 rue de Gambsheim, 67720 Weyersheim.
COSMOS est-elle toujours en activité ?
Oui, COSMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSMOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMOS.
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