COSMOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 990 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 879 571 925, COSMOS est une SAS créée le 27 décembre 2019. Elle est domiciliée Cabout Chez M Henri Chaulet -, 97170 Petit-Bourg. Son activité principale relève du code NAF 4120B. La direction est assurée par HENRI CHAULET en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de COSMOS
INSEE- Dénomination
- COSMOS
- SIREN
- 879 571 925
- SIRET (siège)
- 879 571 925 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR52879571925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 879 571 925
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 990 000 €
- Code NAF / APE
- 4120B
- Date de création
- 27 décembre 2019
- Siège social
- CABOUT CHEZ M HENRI CHAULET -, 97170, PETIT-BOURG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COSMOS
Le développement du logement intermédiaire par construction gestion ou conception
Finances de COSMOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSMOS
INSEEÉtablissements de COSMOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97170 PETIT-BOURGSiègeActif
879 571 925 00012 · ouvert le 19 juillet 2019 · NAF 4120B
Documents juridiques de COSMOS
INPIComptes annuels de COSMOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSMOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
68 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSMOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026003885
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 A
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/03920
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00308
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026000860
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, chambre 06 SAISIES IMMOB
Décision du 18 juin 2026 · N° 24/00673
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00271
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 08 juin 2026 · N° 24/10952
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00417
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 09 avril 2026 · N° 23/02549
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Tribunal de commerce
Décision du 27 janvier 2026 · N° 2025J01991
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/01010
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Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/01118
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025P01017
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Tribunal de commerce, chambre 21
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025R00438
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 06 octobre 2025 · N° 24/10952
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 02 octobre 2025 · N° 22/05832
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés du PP
Décision du 07 août 2025 · N° 25/00024
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 08 juillet 2025 · N° 25/80989
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre Cab4
Décision du 08 juillet 2025 · N° 24/08194
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 02 juillet 2025 · N° 23/11174
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/01056
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Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 18 juin 2025 · N° 2025043109
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Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/00406
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 mai 2025 · N° 22/01660
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Décision du 31 mars 2025 · N° 24/02413
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/02486
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Tribunal de commerce
Décision du 19 mars 2025 · N° 2025F00546
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Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 27 février 2025 · N° 2024082812
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Décision du 19 février 2025 · N° 23/00788
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Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 11 février 2025 · N° 21/00662
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Tribunal judiciaire, chambre 06 SAISIES IMMOB
Décision du 16 janvier 2025 · N° 24/00673
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 15 novembre 2024 · N° 22/05941
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Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 21 mai 2024 · N° 22/03933
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect.4
Décision du 15 mai 2024 · N° 23/05429
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 21 mars 2024 · N° 20/04791
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Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 14 mars 2024 · N° 23/03419
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 25 janvier 2024 · N° 23/02344
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 30 novembre 2023 · N° 22/05088
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Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 14 septembre 2023 · N° 22/15023
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 06 septembre 2023 · N° 20/04791
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Décision du 14 décembre 2022 · N° 21-17.994
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Décision du 28 septembre 2022 · N° 21-25.507
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 15 septembre 2022 · N° 21/00265
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 25 mai 2022 · N° 19/13935
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 décembre 2021 · N° 20-18.996
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 09 octobre 2020 · N° 18/19758
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Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 14 janvier 2020 · N° 18/03975
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Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 02 février 2016 · N° 15/01292
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 06 février 2015 · N° 13/20281
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 01 juillet 2014 · N° 13/19541
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mai 2007 · N° 06-60.026
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 décembre 2006 · N° 05-60.408
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 avril 2000 · N° 97-17.685
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 2000 · N° 96-18.512
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mars 1999 · N° 96-45.365
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 1999 · N° 97-41.286
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 avril 1998 · N° 95-19.656
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 avril 1998 · N° 96-12.119
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 mars 1996 · N° 93-40.034
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 février 1995 · N° 93-17.767
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1992 · N° 89-20.781
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 janvier 1992 · N° 90-15.890
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 décembre 1990 · N° 87-44.090
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 janvier 1990 · N° 88-14.518
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mars 1989 · N° 87-14.935
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSMOS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-12-27 · Début d'activité : 2019-07-19
- création
Date d'effet : 27 décembre 2019
Questions fréquentes sur COSMOS
Quel est le numéro SIREN de COSMOS ?
Le numéro SIREN de COSMOS est 879 571 925. Le SIRET de son siège social est 879 571 925 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52879571925.
Qui dirige COSMOS ?
COSMOS est dirigée par HENRI CHAULET, président de sas.
Où se situe le siège social de COSMOS ?
Le siège social de COSMOS est situé Cabout Chez M Henri Chaulet -, 97170 Petit-Bourg.
COSMOS est-elle toujours en activité ?
Oui, COSMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSMOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMOS.
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- ENTREPRISE GENERALE TOUT TRAVAUX97170 Petit-Bourg
