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COSMOS

Active
Siren900 949 736Société civile73440 LES BELLEVILLECréée le 30 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 900 949 736, COSMOS est une société civile créée le 30 juin 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 118 RUE NOTRE DAME SAINT-MARTIN DE BELLE Saint-Martin de Belleville, 73440 Les Belleville. Son activité principale relève du code NAF 4110A. LUNA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de COSMOS

Dénomination
COSMOS
SIREN
900 949 736
SIRET (siège)
900 949 736 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92900949736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 949 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110A
Date de création
30 juin 2021
Siège social
118 RUE NOTRE DAME SAINT-MARTIN DE BELLE Saint-Martin de Belleville, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSMOS

La construction d'un ou plusieurs immeubles en vue de leur vente en totalité ou par fractions, à des tiers.

Finances de COSMOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSMOS

L

LUNA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 juin 2021) · 5 ans

L

LE ROOZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 juin 2021) · 5 ans

Établissements de COSMOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    900 949 736 00012 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 4110A

Documents juridiques de COSMOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2021

  • Acte

Comptes annuels de COSMOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSMOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSMOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSMOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-30 · Début d'activité : 2021-07-01

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2021

Questions fréquentes sur COSMOS

Quel est le numéro SIREN de COSMOS ?

Le numéro SIREN de COSMOS est 900 949 736. Le SIRET de son siège social est 900 949 736 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92900949736.

Qui dirige COSMOS ?

COSMOS est dirigée par LUNA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COSMOS ?

Le siège social de COSMOS est situé 118 RUE NOTRE DAME SAINT-MARTIN DE BELLE Saint-Martin de Belleville, 73440 Les Belleville.

COSMOS est-elle toujours en activité ?

Oui, COSMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSMOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMOS.

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