COSMOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
COSMOS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 2021, identifiée par le SIREN 907 703 383. Son siège social est situé Rte de Craponne Espace Cosmos, 13310 Saint-Martin-de-Crau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par EMILIE DELERUE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de COSMOS
INSEE- Dénomination
- COSMOS
- SIREN
- 907 703 383
- SIRET (siège)
- 907 703 383 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR61907703383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 907 703 383
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 décembre 2021
- Siège social
- RTE DE CRAPONNE ESPACE COSMOS, 13310, SAINT-MARTIN-DE-CRAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COSMOS
locations d'espaces (box, locaux professionnels, jardins) paysagiste fabrication de luminaire.
Finances de COSMOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSMOS
INSEEÉtablissements de COSMOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAUSiègeActif
907 703 383 00014 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de COSMOS
INPIComptes annuels de COSMOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSMOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
68 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSMOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026003885
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Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 A
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/03920
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00308
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Décision du 23 juin 2026 · N° 2026000860
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Décision du 18 juin 2026 · N° 24/00673
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00271
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Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 08 juin 2026 · N° 24/10952
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Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00417
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Décision du 09 avril 2026 · N° 23/02549
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Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/01010
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Décision du 08 juillet 2025 · N° 24/08194
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Décision du 02 juillet 2025 · N° 23/11174
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Tribunal judiciaire, chambre 06 SAISIES IMMOB
Décision du 16 janvier 2025 · N° 24/00673
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Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
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Décision du 15 mai 2024 · N° 23/05429
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Décision du 02 février 2016 · N° 15/01292
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Décision du 01 juillet 2014 · N° 13/19541
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 2000 · N° 96-18.512
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mars 1999 · N° 96-45.365
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 1999 · N° 97-41.286
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 avril 1998 · N° 95-19.656
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 avril 1998 · N° 96-12.119
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 mars 1996 · N° 93-40.034
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 février 1995 · N° 93-17.767
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1992 · N° 89-20.781
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 janvier 1992 · N° 90-15.890
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 décembre 1990 · N° 87-44.090
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 janvier 1990 · N° 88-14.518
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mars 1989 · N° 87-14.935
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSMOS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-12-02 · Début d'activité : 2021-10-01
- création
Date d'effet : 02 décembre 2021
Questions fréquentes sur COSMOS
Quel est le numéro SIREN de COSMOS ?
Le numéro SIREN de COSMOS est 907 703 383. Le SIRET de son siège social est 907 703 383 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61907703383.
Qui dirige COSMOS ?
COSMOS est dirigée par EMILIE DELERUE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de COSMOS ?
Le siège social de COSMOS est situé Rte de Craponne Espace Cosmos, 13310 Saint-Martin-de-Crau.
COSMOS est-elle toujours en activité ?
Oui, COSMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSMOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMOS.
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