COSMOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
COSMOS est une SAS immatriculée le 12 septembre 2022 sous le numéro SIREN 919 197 939. Elle est domiciliée 86 rue Cauchoise, 76000 Rouen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. KC INVEST exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de COSMOS
INSEE- Dénomination
- COSMOS
- SIREN
- 919 197 939
- SIRET (siège)
- 919 197 939 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR35919197939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 919 197 939
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 12 septembre 2022
- Siège social
- 86 RUE CAUCHOISE, 76000, ROUEN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COSMOS
L'exploitation de restaurant, sandwicherie, tous types de restauration rapide, la préparation de plats cuisinés/préparés, la vente sur place, à emporter, livraison à domicile. L'activité de traiteur, et de vente à livrer de plats cuisinés/préparés, au bénéfice de particuliers ou d'entreprises, excluant toute mise à disposition de personnel ou de matériel lors de la livraison.
Finances de COSMOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSMOS
INSEEKC INVEST
Président de SAS
Depuis la création (12 septembre 2022) · 4 ans
Établissements de COSMOS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
919 197 939 00029 · ouvert le 09 septembre 2022 · NAF 5610A
- 76000 ROUENActif
919 197 939 00011 · NAF 7010Z
Documents juridiques de COSMOS
INPIComptes annuels de COSMOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSMOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
68 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSMOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026003885
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 A
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/03920
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00308
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026000860
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
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Décision du 18 juin 2026 · N° 24/00673
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00271
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 08 juin 2026 · N° 24/10952
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00417
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 09 avril 2026 · N° 23/02549
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Décision du 27 janvier 2026 · N° 2025J01991
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/01010
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Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/01118
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Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025P01017
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Tribunal de commerce, chambre 21
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025R00438
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 06 octobre 2025 · N° 24/10952
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 02 octobre 2025 · N° 22/05832
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés du PP
Décision du 07 août 2025 · N° 25/00024
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 3
Décision du 08 juillet 2025 · N° 25/80989
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre Cab4
Décision du 08 juillet 2025 · N° 24/08194
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 02 juillet 2025 · N° 23/11174
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/01056
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Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 18 juin 2025 · N° 2025043109
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Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/00406
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Tribunal de commerce, 3ème chambre
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 mai 2025 · N° 22/01660
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 31 mars 2025 · N° 24/02413
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/02486
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Tribunal de commerce
Décision du 19 mars 2025 · N° 2025F00546
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Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 27 février 2025 · N° 2024082812
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Décision du 19 février 2025 · N° 23/00788
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Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 11 février 2025 · N° 21/00662
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action
Tribunal judiciaire, chambre 06 SAISIES IMMOB
Décision du 16 janvier 2025 · N° 24/00673
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 15 novembre 2024 · N° 22/05941
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 21 mai 2024 · N° 22/03933
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect.4
Décision du 15 mai 2024 · N° 23/05429
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Décision du 14 mars 2024 · N° 23/03419
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Décision du 14 septembre 2023 · N° 22/15023
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 14 janvier 2020 · N° 18/03975
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Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 02 février 2016 · N° 15/01292
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 06 février 2015 · N° 13/20281
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 01 juillet 2014 · N° 13/19541
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mai 2007 · N° 06-60.026
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 décembre 2006 · N° 05-60.408
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 avril 2000 · N° 97-17.685
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 2000 · N° 96-18.512
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mars 1999 · N° 96-45.365
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 1999 · N° 97-41.286
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 avril 1998 · N° 95-19.656
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 avril 1998 · N° 96-12.119
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 mars 1996 · N° 93-40.034
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 février 1995 · N° 93-17.767
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1992 · N° 89-20.781
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 janvier 1992 · N° 90-15.890
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 décembre 1990 · N° 87-44.090
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 janvier 1990 · N° 88-14.518
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mars 1989 · N° 87-14.935
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSMOS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Début d'activité : 2022-09-21
- création
Date d'effet : 12 septembre 2022
Questions fréquentes sur COSMOS
Quel est le numéro SIREN de COSMOS ?
Le numéro SIREN de COSMOS est 919 197 939. Le SIRET de son siège social est 919 197 939 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35919197939.
Qui dirige COSMOS ?
COSMOS est dirigée par KC INVEST, président de sas.
Où se situe le siège social de COSMOS ?
Le siège social de COSMOS est situé 86 rue Cauchoise, 76000 Rouen.
COSMOS est-elle toujours en activité ?
Oui, COSMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSMOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMOS.
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