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COSMOS

Active
Siren978 066 843SCI34170 Castelnau-le-LezCréée le 26 juillet 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 €
Effectif
Non publié

COSMOS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juillet 2023, identifiée par le SIREN 978 066 843. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 AV Clement Ader, 34170 Castelnau-le-Lez. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Franck BAÏOTTO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de COSMOS

Dénomination
COSMOS
SIREN
978 066 843
SIRET (siège)
978 066 843 00019
N° TVA intracommunautaire
FR11978066843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 066 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
120 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juillet 2023
Siège social
65 AV Clement Ader, 34170, Castelnau-le-Lez
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSMOS

L'acquisition, par voie d'achat, d'apport ou autrement, la détention, l'administration, la restauration et/ou la construction de tous immeubles bâtis et/ou non bâtis, leur mise à disposition au bénéfice de tout ou partie des associés et/ou leur mise en location

Finances de COSMOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSMOS

FB

Franck BAÏOTTO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2023) · 3 ans

CD

Christophe DA ROCHA ALPOIM

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2023) · 3 ans

Établissements de COSMOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34170 Castelnau-le-LezSiègeActif

    978 066 843 00019 · ouvert le 13 juillet 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de COSMOS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSMOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSMOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSMOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSMOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-07-26 · Début d'activité : 2023-07-13

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2023

Questions fréquentes sur COSMOS

Quel est le numéro SIREN de COSMOS ?

Le numéro SIREN de COSMOS est 978 066 843. Le SIRET de son siège social est 978 066 843 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11978066843.

Qui dirige COSMOS ?

COSMOS est dirigée par Franck BAÏOTTO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COSMOS ?

Le siège social de COSMOS est situé 65 AV Clement Ader, 34170 Castelnau-le-Lez.

COSMOS est-elle toujours en activité ?

Oui, COSMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSMOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMOS.

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