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COSMOSS

Active
Siren799 698 022SAS73200 ALBERTVILLECréée le 16 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,1 k€
Effectif
Non publié

COSMOSS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2014, identifiée par le SIREN 799 698 022. Son siège social est situé 67 Che de la Charrette, 73200 Albertville. Son activité principale relève du code NAF 7112B. GROUPE STEBAT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de COSMOSS

Dénomination
COSMOSS
SIREN
799 698 022
SIRET (siège)
799 698 022 00016
N° TVA intracommunautaire
FR62799698022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 698 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 100 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
16 janvier 2014
Siège social
67 CHE DE LA CHARRETTE, 73200, ALBERTVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSMOSS

Activité de bureau d'études techniques bâtiment et génie civil et plus particulièrement la conception et l'optimisation des structures de béton armé, en bois et métal au travers de modélisation statiques et dynamiques (analyse sismique, vibratoires).

Finances de COSMOSS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSMOSS

G

GROUPE STEBAT

Président de SAS

En poste depuis août 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 août 2022

Anciens dirigeants (6)

DH

David Stéphane modification le 31 Août 2018 HUYLEBROECK

Directeur général · de septembre 2018 à novembre 2025

G

GMG AUDIT

Commissaire aux comptes titulaire · de août 2022 à juillet 2024

G

GMG AUDIT en fonction le 31 Août 2018

Commissaire aux comptes titulaire · de septembre 2018 à août 2022

ML

Maxime Jérémie en fonction le 28 Mars 2019 LINTIGNAT

Directeur général · de mars 2019 à août 2022

JL

Jean-Marie modification le 31 Août 2018 LE GALLOU

Directeur général · de septembre 2018 à mars 2019

GR

Georges Gérant : CHENAL Philippe Jean Gérant : HUYLEBROECK David Stéphane Gérant : LE GALLOU Jean-Marie RENAUD

Gérant · de janvier 2014 à septembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COSMOSS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73200 ALBERTVILLESiègeActif

    799 698 022 00016 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 7112B

Documents juridiques de COSMOSS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 28 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 02 août 2022

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 31 août 2018

  • Acte

Dépôt du 03 août 2018

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2014

  • Acte

Comptes annuels de COSMOSS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMOSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSMOSS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMOSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COSMOSS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSMOSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSMOSS

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Président : GROUPE STEBAT

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Président : GROUPE STEBAT ; Directeur général : HUYLEBROECK David Stéphane

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Président : GROUPE STEBAT ; Directeur général : HUYLEBROECK David Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : GMG AUDIT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Directeur général : HUYLEBROECK David Stéphane modification le 31 Août 2018 ; Président : GROUPE STEBAT en fonction le 31 Août 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : GMG AUDIT en fonction le 31 Août 2018 ; Directeur général : LINTIGNAT Maxime Jérémie en fonction le 28 Mars 2019

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Directeur général : HUYLEBROECK David Stéphane modification le 31 Août 2018 ; Directeur général : LE GALLOU Jean-Marie modification le 31 Août 2018 ; Président : GROUPE STEBAT en fonction le 31 Août 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : GMG AUDIT en fonction le 31 Août 2018

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant : RENAUD Georges en fonction le 16 Janvier 2014 Gérant : CHENAL Philippe Jean en fonction le 16 Janvier 2014 Gérant : HUYLEBROECK David Stéphane en fonction le 16 Janvier 2014 Gérant : LE GALLOU Jean-Marie en fonction le 16 Janvier 2014 Gérant : MAITRE Anthony Pascal en fonction le 02 Janvier 2015

  19. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-01

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2014

Questions fréquentes sur COSMOSS

Quel est le numéro SIREN de COSMOSS ?

Le numéro SIREN de COSMOSS est 799 698 022. Le SIRET de son siège social est 799 698 022 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62799698022.

Qui dirige COSMOSS ?

COSMOSS est dirigée par GROUPE STEBAT, président de sas.

Où se situe le siège social de COSMOSS ?

Le siège social de COSMOSS est situé 67 Che de la Charrette, 73200 Albertville.

COSMOSS est-elle toujours en activité ?

Oui, COSMOSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSMOSS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMOSS.

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