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COSNARD DANIEL

Active
Siren485 347 892Entrepreneur individuel06560 VALBONNECréée le 09 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSNARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 novembre 2005 sous le numéro SIREN 485 347 892. Son siège social est situé Pl Mejane Sarl l'Amphore, 06560 Valbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de COSNARD DANIEL

Dénomination
COSNARD DANIEL
SIREN
485 347 892
SIRET (siège)
485 347 892 00013
N° TVA intracommunautaire
FR65485347892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 347 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
09 novembre 2005
Siège social
PL MEJANE SARL L'AMPHORE, 06560, VALBONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COSNARD DANIEL

Activités des sièges sociaux

Finances de COSNARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSNARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSNARD DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 06560 VALBONNESiègeActif

    485 347 892 00013 · ouvert le 09 novembre 2005 · NAF 7010Z

  • 83980 LE LAVANDOUActif

    485 347 892 00021 · ouvert le 11 juin 2012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de COSNARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSNARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSNARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSNARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSNARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSNARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSNARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2005

Questions fréquentes sur COSNARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COSNARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de COSNARD DANIEL est 485 347 892. Le SIRET de son siège social est 485 347 892 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65485347892.

Où se situe le siège social de COSNARD DANIEL ?

Le siège social de COSNARD DANIEL est situé Pl Mejane Sarl l'Amphore, 06560 Valbonne.

COSNARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSNARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSNARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSNARD DANIEL.

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