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COSNARD MICHAEL

Active
Siren539 365 874Entrepreneur individuel14860 BREVILLE-LES-MONTSCréée le 25 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 539 365 874, COSNARD MICHAEL est un entrepreneur individuel créé le 25 janvier 2012. Son siège social est situé 4 Che Guillaume le Mesnil de Breville les Monts, 14860 Breville-les-Monts. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de COSNARD MICHAEL

Dénomination
COSNARD MICHAEL
SIREN
539 365 874
SIRET (siège)
539 365 874 00020
N° TVA intracommunautaire
FR88539365874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 365 874
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
25 janvier 2012
Siège social
4 CHE GUILLAUME LE MESNIL DE BREVILLE LES MONTS, 14860, BREVILLE-LES-MONTS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COSNARD MICHAEL

TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEUR EXTERIEUR

Finances de COSNARD MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSNARD MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSNARD MICHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14860 BREVILLE-LES-MONTSSiègeActif

    539 365 874 00020 · ouvert le 19 juillet 2015 · NAF 4399C

  • 14000 CAENFermé

    539 365 874 00012 · ouvert le 05 janvier 2012 · NAF 4399C

Documents juridiques de COSNARD MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSNARD MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSNARD MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSNARD MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSNARD MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSNARD MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSNARD MICHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2012

Questions fréquentes sur COSNARD MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de COSNARD MICHAEL ?

Le numéro SIREN de COSNARD MICHAEL est 539 365 874. Le SIRET de son siège social est 539 365 874 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88539365874.

Où se situe le siège social de COSNARD MICHAEL ?

Le siège social de COSNARD MICHAEL est situé 4 Che Guillaume le Mesnil de Breville les Monts, 14860 Breville-les-Monts.

COSNARD MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSNARD MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSNARD MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSNARD MICHAEL.

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