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COSNARD MICHEL

Active
Siren331 134 445Entrepreneur individuel88370 PLOMBIERES-LES-BAINSCréée le 31 août 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSNARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 1989, identifié par le SIREN 331 134 445. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 av Louis Francais, 88370 Plombieres-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de COSNARD MICHEL

Dénomination
COSNARD MICHEL
SIREN
331 134 445
SIRET (siège)
331 134 445 00047
N° TVA intracommunautaire
FR60331134445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 134 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 août 1989
Siège social
12 AV LOUIS FRANCAIS, 88370, PLOMBIERES-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COSNARD MICHEL

Location de logements

Finances de COSNARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSNARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSNARD MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88370 PLOMBIERES-LES-BAINSSiègeActif

    331 134 445 00047 · ouvert le 31 juillet 2014 · NAF 6820A

  • 06100 NICEFermé

    331 134 445 00039 · ouvert le 10 juillet 1989 · NAF 5570

Documents juridiques de COSNARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSNARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSNARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSNARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSNARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSNARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 1989

Questions fréquentes sur COSNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de COSNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de COSNARD MICHEL est 331 134 445. Le SIRET de son siège social est 331 134 445 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60331134445.

Où se situe le siège social de COSNARD MICHEL ?

Le siège social de COSNARD MICHEL est situé 12 av Louis Francais, 88370 Plombieres-les-Bains.

COSNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSNARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSNARD MICHEL.

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