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COSNARD MICHEL

Active
Siren538 933 979Entrepreneur individuel92110 CLICHYCréée le 13 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSNARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2011, identifié par le SIREN 538 933 979. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 av Anatole France Adagio Access Clichy, 92110 Clichy. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de COSNARD MICHEL

Dénomination
COSNARD MICHEL
SIREN
538 933 979
SIRET (siège)
538 933 979 00014
N° TVA intracommunautaire
FR32538933979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 933 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 décembre 2011
Siège social
19 AV ANATOLE FRANCE ADAGIO ACCESS CLICHY, 92110, CLICHY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSNARD MICHEL

Location de logements

Finances de COSNARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSNARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSNARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92110 CLICHYSiègeActif

    538 933 979 00014 · ouvert le 13 décembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de COSNARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSNARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSNARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSNARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSNARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSNARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2011

Questions fréquentes sur COSNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de COSNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de COSNARD MICHEL est 538 933 979. Le SIRET de son siège social est 538 933 979 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32538933979.

Où se situe le siège social de COSNARD MICHEL ?

Le siège social de COSNARD MICHEL est situé 19 av Anatole France Adagio Access Clichy, 92110 Clichy.

COSNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSNARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSNARD MICHEL.

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