COSNARD SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COSNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 1992 sous le numéro SIREN 388 033 664. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Brulee, 14600 Honfleur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.
Fiche d'identité de COSNARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- COSNARD SEBASTIEN
- SIREN
- 388 033 664
- SIRET (siège)
- 388 033 664 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR27388033664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 033 664
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 20 juillet 1992
- Siège social
- 10 RUE BRULEE, 14600, HONFLEUR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COSNARD SEBASTIEN
Vente à domicile
Finances de COSNARD SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSNARD SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COSNARD SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 14600 HONFLEURSiègeActif
388 033 664 00029 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 4799A
- 14113 VILLERVILLEFermé
388 033 664 00011 · ouvert le 01 mai 1992 · NAF 151F
Documents juridiques de COSNARD SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COSNARD SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSNARD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSNARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COSNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSNARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 1992
Questions fréquentes sur COSNARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de COSNARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de COSNARD SEBASTIEN est 388 033 664. Le SIRET de son siège social est 388 033 664 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27388033664.
Où se situe le siège social de COSNARD SEBASTIEN ?
Le siège social de COSNARD SEBASTIEN est situé 10 rue Brulee, 14600 Honfleur.
COSNARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, COSNARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSNARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSNARD SEBASTIEN.
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