COSNARD SEBASTIEN

Active

Siren442 444 501Entrepreneur individuel30900 NIMESCréée le 01 décembre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 442 444 501, COSNARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 Che des Areniers, 30900 Nimes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de COSNARD SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: COSNARD SEBASTIEN
SIREN: 442 444 501
SIRET (siège): 442 444 501 00013
N° TVA intracommunautaire: FR65442444501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 444 501
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9001Z
Date de création: 01 décembre 2001
Siège social: 33 CHE DES ARENIERS, 30900, NIMES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COSNARD SEBASTIEN

Arts du spectacle vivant

Finances de COSNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSNARD SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSNARD SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30900 NIMESSiègeActif
442 444 501 00013 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 9001Z

Documents juridiques de COSNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSNARD SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSNARD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSNARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSNARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSNARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSNARD SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2001

Questions fréquentes sur COSNARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de COSNARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de COSNARD SEBASTIEN est 442 444 501. Le SIRET de son siège social est 442 444 501 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65442444501.

Où se situe le siège social de COSNARD SEBASTIEN ?

Le siège social de COSNARD SEBASTIEN est situé 33 Che des Areniers, 30900 Nimes.