COSNEFROY DANIEL

Active

Siren308 263 359Entrepreneur individuel14670 JANVILLECréée le 01 janvier 1976

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COSNEFROY DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1976 sous le numéro SIREN 308 263 359. Son siège social est situé Rte de Cleville, 14670 Janville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de COSNEFROY DANIEL

INSEE

Dénomination: COSNEFROY DANIEL
SIREN: 308 263 359
SIRET (siège): 308 263 359 00033
N° TVA intracommunautaire: FR43308263359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 308 263 359
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4781Z
Date de création: 01 janvier 1976
Siège social: RTE DE CLEVILLE, 14670, JANVILLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de COSNEFROY DANIEL

Marchand ambulant en fruits et légumes

Finances de COSNEFROY DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSNEFROY DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSNEFROY DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

14670 JANVILLESiègeActif
308 263 359 00033 · ouvert le 01 octobre 1976 · NAF 4781Z
14850 ESCOVILLEFermé
308 263 359 00025 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 4721Z

Documents juridiques de COSNEFROY DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSNEFROY DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSNEFROY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSNEFROY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSNEFROY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSNEFROY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSNEFROY DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur COSNEFROY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COSNEFROY DANIEL ?

Le numéro SIREN de COSNEFROY DANIEL est 308 263 359. Le SIRET de son siège social est 308 263 359 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43308263359.

Où se situe le siège social de COSNEFROY DANIEL ?

Le siège social de COSNEFROY DANIEL est situé Rte de Cleville, 14670 Janville.