402 291 694
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Fiche d'identité de 402 291 694
INSEE- Dénomination
- 402 291 694
- SIREN
- 402 291 694
- SIRET (siège)
- 402 291 694 00063
- N° TVA intracommunautaire
- FR27402291694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 291 694
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 30 septembre 1999
- Siège social
- TREBRIVAN
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
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Objet social de 402 291 694
Élevage d'autres animaux
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Dirigeants et représentants de 402 291 694
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 402 291 694
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- TREBRIVANSiègeActif
402 291 694 00063 · ouvert le 28 novembre 2018 · NAF 0149Z
- LE HAVREFermé
402 291 694 00014 · ouvert le 02 octobre 1995 · NAF 602L
- SAINT-VINCENT-CRAMESNILFermé
402 291 694 00022 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 602L
- LE HAVREFermé
402 291 694 00030 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 602L
- LE HAVREFermé
402 291 694 00048 · ouvert le 03 septembre 2005 · NAF 602L
Conformité de 402 291 694
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 291 694. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 402 291 694 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 402 291 694
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 1999
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