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COSNESSENS

Active
Siren439 661 588SA38540 GRENAYCréée le 05 novembre 2001
Liquidation judiciaire - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 661 588, COSNESSENS est une SA créée le 5 novembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp de Satolas, 38540 Grenay. L'entreprise déclare le code NAF 2042Z comme activité principale. LUC JUGLA exerce les fonctions de président du conseil d’administration et directeur général de l'entreprise.

Fiche d'identité de COSNESSENS

Dénomination
COSNESSENS
SIREN
439 661 588
SIRET (siège)
439 661 588 00012
N° TVA intracommunautaire
FR19439661588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 661 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
2042Z
Date de création
05 novembre 2001
Siège social
IMP DE SATOLAS, 38540, GRENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSNESSENS

CONCEPTION-DEVELOPPEMENT ET REALISATION DE CONCEPTS-PRESTATIONS DE SERVICES SERAPPORTANT AUX PRODUITS COSMETIQUES-ELABOR

Finances de COSNESSENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSNESSENS

LJ

LUC JUGLA

Président du conseil d’administration et directeur général

Anciens dirigeants (1)

M

MACHON Stéphanie n'est plus administrateur.. GOUNEL Philippe Jean-François Robert nom d'usage : GOUNEL Philippe devient administrateur.. GOUNEL Philippe Jean-François Robert nom d'usage : GOUNEL Philippe devient directeur général délégué.. JERABEK Roger nom d'usage : JERABEK Roger n'est plus commissaire aux comptes titulaire.. MORAT Yann nom d'usage : MORAT Yann n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. Société FIDUCIAIRE DE L'ENTREPRISE devient commissaire aux comptes titulaire.. VIGGIANI Franck nom d'usage : VIGGIANI Franck devient commissaire aux comptes suppléant

MACHON Stéphanie nom d'usage · de octobre 2008 à mai 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COSNESSENS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38540 GRENAYSiègeActif

    439 661 588 00012 · ouvert le 22 octobre 2001 · NAF 2042Z

Documents juridiques de COSNESSENS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de COSNESSENS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSNESSENS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSNESSENS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour COSNESSENS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 19 octobre 2010 ; liquidation judiciaire prononcée le 08 février 2011. Clôturée le 14 avril 2016 pour insuffisance d'actif.

6 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 14 avril 2016 · publié le 05 février 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 27 janvier 2012 · publié le 02 septembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 14 juin 2011 · publié le 24 novembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 08 février 2011 · publié le 24 février 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Billioud J.M. 1 rue du Musée 38200 Vienne, et mettant fin à la mission de l'administrateur Me r. l. Meynet 49 rue Servient 69003 Lyon.

Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement du 22 décembre 2010 · publié le 01 juin 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

Jugement arrêtant le plan de cession.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 19 octobre 2010 · publié le 11 juillet 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 19 avril 2009 désignant administrateur Me r. l. Meynet 49 rue Servient 69003 LYON, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Billioud J.M. 1 rue du Musée 38200 VIENNE. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COSNESSENS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSNESSENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSNESSENS

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 14 avril 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 27 janvier 2012 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 14 juin 2011 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Jugement arrêtant un plan de cession · Jugement du 22 décembre 2010 · Jugement arrêtant le plan de cession.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 8 février 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Billioud J.M. 1 rue du Musée 38200 Vienne, et mettant fin à la mission de l'administrateur Me r. l. Meynet 49 rue Servient 69003 Lyon.

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  7. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 19 octobre 2010 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 19 avril 2009 désignant administrateur Me r. l. Meynet 49 rue Servient 69003 LYON, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Billioud J.M. 1 rue du Musée 38200 VIENNE. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    GOUNEL Philippe Jean-François Robert nom d'usage : GOUNEL Philippe n'est plus administrateur.. GOUNEL Philippe Jean-François Robert nom d'usage : GOUNEL Philippe n'est plus directeur général délégué.. AUDIAU Nathalie nom d'usage : JUGLA Nathalie devient administrateur..

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    MACHON Stéphanie nom d'usage : MACHON Stéphanie n'est plus administrateur.. GOUNEL Philippe Jean-François Robert nom d'usage : GOUNEL Philippe devient administrateur.. GOUNEL Philippe Jean-François Robert nom d'usage : GOUNEL Philippe devient directeur général délégué.. JERABEK Roger nom d'usage : JERABEK Roger n'est plus commissaire aux comptes titulaire.. MORAT Yann nom d'usage : MORAT Yann n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. Société FIDUCIAIRE DE L'ENTREPRISE devient commissaire aux comptes titulaire.. VIGGIANI Franck nom d'usage : VIGGIANI Franck devient commissaire aux comptes suppléant..

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2001

Marques déposées par COSNESSENS

COSNESSENS est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • FOLLEMENT BIO!

    N° 3650416 · Déposée le 13 mai 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 3, 5 · expirée le 13 mai 2019

  • COSNESSENS

    N° 3165793 · Déposée le 27 mai 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 1, 3, 5, 35, 42 · expirée le 27 mai 2012

  • APRES DOUCHE

    N° 3161497 · Déposée le 25 avril 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 3, 5, 35, 42 · expirée le 25 avril 2012

  • METAMUL SION

    N° 3161496 · Déposée le 25 avril 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 3, 5, 35, 42 · expirée le 25 avril 2012

  • COSMETIC DESIGNER

    N° 3131268 · Déposée le 14 novembre 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 1, 3, 5, 35, 42 · expirée le 14 novembre 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur COSNESSENS

Quel est le numéro SIREN de COSNESSENS ?

Le numéro SIREN de COSNESSENS est 439 661 588. Le SIRET de son siège social est 439 661 588 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19439661588.

Qui dirige COSNESSENS ?

COSNESSENS est dirigée par LUC JUGLA, président du conseil d’administration et directeur général.

Où se situe le siège social de COSNESSENS ?

Le siège social de COSNESSENS est situé Imp de Satolas, 38540 Grenay.

COSNESSENS est-elle toujours en activité ?

Oui, COSNESSENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSNESSENS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. COSNESSENS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 14 avril 2016 pour insuffisance d'actif.

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