COSNIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 930 686 761, COSNIER est une SARL créée le 5 juillet 2024. Son siège social est situé rue du Parc, 77140 Montcourt-Fromonville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C. BENJAMIN COSNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de COSNIER
INSEE- Dénomination
- COSNIER
- SIREN
- 930 686 761
- SIRET (siège)
- 930 686 761 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR73930686761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 930 686 761
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 1071C
- Date de création
- 05 juillet 2024
- Siège social
- RUE DU PARC, 77140, Montcourt-Fromonville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COSNIER
Boulangerie, Pâtisserie, Viennoiseries, Confiseries, Glaces, Chocolat; Vente à emporter de Sandwichs, tartelettes salées et produits de restauration rapide; Vente de boissons non alcoolisées; Vente de produits locaux et régionaux
Finances de COSNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSNIER
INSEEÉtablissements de COSNIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77140 Montcourt-FromonvilleSiègeActif
930 686 761 00014 · NAF 7010Z
Documents juridiques de COSNIER
INPIComptes annuels de COSNIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSNIER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00664
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 18 mai 2026 · N° 26/00386
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/04597
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00387
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/01692
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/00946
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 01 avril 2025 · N° 25/00218
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 07 janvier 2025 · N° 24/01525
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 14 novembre 2023 · N° 21/01504
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSNIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 juillet 2024
Questions fréquentes sur COSNIER
Quel est le numéro SIREN de COSNIER ?
Le numéro SIREN de COSNIER est 930 686 761. Le SIRET de son siège social est 930 686 761 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73930686761.
Qui dirige COSNIER ?
COSNIER est dirigée par BENJAMIN COSNIER, gérant.
Où se situe le siège social de COSNIER ?
Le siège social de COSNIER est situé rue du Parc, 77140 Montcourt-Fromonville.
COSNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, COSNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSNIER.
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