COSS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
COSS est une SAS immatriculée le 23 mai 2024 sous le numéro SIREN 928 756 865. Elle est domiciliée 7 RUE du Languedoc, 91300 Massy. Son activité principale relève du code NAF 4711B. OLIVIER SANKER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de COSS
INSEE- Dénomination
- COSS
- SIREN
- 928 756 865
- SIRET (siège)
- 928 756 865 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR24928756865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 928 756 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4711B
- Date de création
- 23 mai 2024
- Siège social
- 7 RUE du Languedoc, 91300, Massy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COSS
Alimentation générale, ventes de fruits et légumes, épicerie, export imports
Finances de COSS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSS
INSEEÉtablissements de COSS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91300 MassySiègeActif
928 756 865 00012 · ouvert le 10 avril 2024 · NAF 4711B
Documents juridiques de COSS
INPIComptes annuels de COSS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 02 juillet 2025 · N° 2025P01169
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 10 juin 2025 · N° 24/00208
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 04 juillet 2024 · N° 24/04296
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 1990 · N° 89-61.353
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mai 2024
Questions fréquentes sur COSS
Quel est le numéro SIREN de COSS ?
Le numéro SIREN de COSS est 928 756 865. Le SIRET de son siège social est 928 756 865 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24928756865.
Qui dirige COSS ?
COSS est dirigée par OLIVIER SANKER, président de sas.
Où se situe le siège social de COSS ?
Le siège social de COSS est situé 7 RUE du Languedoc, 91300 Massy.
COSS est-elle toujours en activité ?
Oui, COSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSS.
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