COSSA STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COSSA STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2011, identifié par le SIREN 532 237 013. Son siège social est situé 5 All des Peupliers Espace Grevy, 39380 Bans. Son activité principale relève du code NAF 8622C.
Fiche d'identité de COSSA STEPHANE
INSEE- Dénomination
- COSSA STEPHANE
- SIREN
- 532 237 013
- SIRET (siège)
- 532 237 013 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR65532237013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 237 013
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C
- Date de création
- 01 avril 2011
- Siège social
- 5 ALL DES PEUPLIERS ESPACE GREVY, 39380, BANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COSSA STEPHANE
Autres activités des médecins spécialistes
Finances de COSSA STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSSA STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COSSA STEPHANE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39380 BANSSiègeActif
532 237 013 00026 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 8622C
- 39100 DOLEFermé
532 237 013 00018 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 8622C
Documents juridiques de COSSA STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COSSA STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSA STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSSA STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSA STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COSSA STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSSA STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2011
Questions fréquentes sur COSSA STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de COSSA STEPHANE ?
Le numéro SIREN de COSSA STEPHANE est 532 237 013. Le SIRET de son siège social est 532 237 013 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65532237013.
Où se situe le siège social de COSSA STEPHANE ?
Le siège social de COSSA STEPHANE est situé 5 All des Peupliers Espace Grevy, 39380 Bans.
COSSA STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, COSSA STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSSA STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSA STEPHANE.
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