COSSALTER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 920 044 955, COSSALTER est une SARL créée le 5 octobre 2022. Son siège social est situé 2 rue des Faneurs, 44220 Coueron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z. Elle est dirigée par ROMAIN COSSALTER, gérant.
Fiche d'identité de COSSALTER
INSEE- Dénomination
- COSSALTER
- SIREN
- 920 044 955
- SIRET (siège)
- 920 044 955 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR71920044955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 044 955
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 05 octobre 2022
- Siège social
- 2 RUE DES FANEURS, 44220, COUERON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de COSSALTER
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de COSSALTER
La réalisation de tous travaux de peinture en bâtiment et de revêtement de murs et sols.
Finances de COSSALTER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSSALTER
INSEEÉtablissements de COSSALTER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44220 COUERONSiègeActif
920 044 955 00010 · ouvert le 03 octobre 2022 · NAF 4334Z
Documents juridiques de COSSALTER
INPIComptes annuels de COSSALTER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSALTER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSSALTER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSALTER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSSALTER. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 27 août 2026 · N° 25/02862
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00542
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00057
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/00542
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 19 mars 2026 · N° 24/02790
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 04 juillet 2019 · N° 15/03997
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSSALTER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSSALTER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 octobre 2022
Questions fréquentes sur COSSALTER
Quel est le numéro SIREN de COSSALTER ?
Le numéro SIREN de COSSALTER est 920 044 955. Le SIRET de son siège social est 920 044 955 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71920044955.
Qui dirige COSSALTER ?
COSSALTER est dirigée par ROMAIN COSSALTER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de COSSALTER ?
Le siège social de COSSALTER est situé 2 rue des Faneurs, 44220 Coueron.
COSSALTER est-elle toujours en activité ?
Oui, COSSALTER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSSALTER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSALTER.
Entreprises similaires
Même activité à Coueron
- OXXOM44220 CoueronCA 6,0 M€
- GUERIN FACADES ATLANTIQUE44220 CoueronCA 3,8 M€
- QUALI ETHIC PEINTURE44220 CoueronCA 609 k€
- SARL PAQUEREAU44220 CoueronCA 149 k€
- ALLIANCE PEINTURE 4444220 Coueron
- AR DECORAL44220 Coueron
- BALLUET FRANCK44220 Coueron
- BATIM'ENDUIT44220 Coueron
- BEAUMANN DAVID44220 Coueron
- BIRON LANCINI ANTHONY44220 Coueron
