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COSSARD DANIEL

Active
Siren499 625 481Entrepreneur individuel85000 LA ROCHE-SUR-YONCréée le 01 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSSARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2007 sous le numéro SIREN 499 625 481. Elle est domiciliée 30 rue des Robretieres, 85000 La Roche-sur-Yon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de COSSARD DANIEL

Dénomination
COSSARD DANIEL
SIREN
499 625 481
SIRET (siège)
499 625 481 00035
N° TVA intracommunautaire
FR57499625481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 625 481
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 août 2007
Siège social
30 RUE DES ROBRETIERES, 85000, LA ROCHE-SUR-YON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COSSARD DANIEL

Location de logements

Finances de COSSARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSSARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSSARD DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONSiègeActif

    499 625 481 00035 · ouvert le 03 mai 2021 · NAF 6820A

  • 75017 PARISFermé

    499 625 481 00027 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 8211Z

Documents juridiques de COSSARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSSARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSSARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSSARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2007

Questions fréquentes sur COSSARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COSSARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de COSSARD DANIEL est 499 625 481. Le SIRET de son siège social est 499 625 481 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57499625481.

Où se situe le siège social de COSSARD DANIEL ?

Le siège social de COSSARD DANIEL est situé 30 rue des Robretieres, 85000 La Roche-sur-Yon.

COSSARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSARD DANIEL.

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