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COSSARD Francois

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Siren490 649 860Entrepreneur individuel11100 BagesCréée le 19 juin 2024

5610C · Restauration de type rapide

Documents

COSSARD Francois est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 juin 2024 sous le numéro SIREN 490 649 860. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 PL Juin 1907, 11100 Bages. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de COSSARD Francois

Dénomination
COSSARD Francois
SIREN
490 649 860
SIRET (siège)
490 649 860 00049
N° TVA intracommunautaire
FR06490649860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 649 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
19 juin 2024
Siège social
3 PL Juin 1907, 11100, Bages
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de COSSARD Francois

Restauration rapide à caractère artisanal permettant à ses clients de consommer sur place ou d'emporter des plats, froids pour l'essentiel, à partir de produits frais.

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Établissements de COSSARD Francois

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11100 BagesSiègeActif

    490 649 860 00049 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 5610C

Documents juridiques de COSSARD Francois

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de COSSARD Francois

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSARD Francois. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSARD Francois n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COSSARD Francois

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

    Immatriculée le 2024-06-19 · Début d'activité : 2024-06-01

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2024

Questions fréquentes sur COSSARD Francois

Quel est le numéro SIREN de COSSARD Francois ?

Le numéro SIREN de COSSARD Francois est 490 649 860. Le SIRET de son siège social est 490 649 860 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06490649860.

Où se situe le siège social de COSSARD Francois ?

Le siège social de COSSARD Francois est situé 3 PL Juin 1907, 11100 Bages.

COSSARD Francois est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSARD Francois est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSARD Francois est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSARD Francois.