COSSARD Francois
Active5610C · Restauration de type rapide
COSSARD Francois est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 juin 2024 sous le numéro SIREN 490 649 860. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 PL Juin 1907, 11100 Bages. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de COSSARD Francois
INSEE- Dénomination
- COSSARD Francois
- SIREN
- 490 649 860
- SIRET (siège)
- 490 649 860 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR06490649860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 649 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 19 juin 2024
- Siège social
- 3 PL Juin 1907, 11100, Bages
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de COSSARD Francois
Restauration rapide à caractère artisanal permettant à ses clients de consommer sur place ou d'emporter des plats, froids pour l'essentiel, à partir de produits frais.
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Établissements de COSSARD Francois
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11100 BagesSiègeActif
490 649 860 00049 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 5610C
Documents juridiques de COSSARD Francois
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de COSSARD Francois
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSARD Francois. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COSSARD Francois n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COSSARD Francois
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne
Immatriculée le 2024-06-19 · Début d'activité : 2024-06-01
- création
Date d'effet : 19 juin 2024
Questions fréquentes sur COSSARD Francois
Quel est le numéro SIREN de COSSARD Francois ?
Le numéro SIREN de COSSARD Francois est 490 649 860. Le SIRET de son siège social est 490 649 860 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06490649860.
Où se situe le siège social de COSSARD Francois ?
Le siège social de COSSARD Francois est situé 3 PL Juin 1907, 11100 Bages.
COSSARD Francois est-elle toujours en activité ?
Oui, COSSARD Francois est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSSARD Francois est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSARD Francois.
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