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COSSARD GILBERT

Active
Siren398 841 189Entrepreneur individuel77120 MOUROUXCréée le 03 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 841 189, COSSARD GILBERT est un entrepreneur individuel créé le 3 novembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 449 rue des Vignes, 77120 Mouroux. L'entreprise déclare le code NAF 454C comme activité principale.

Fiche d'identité de COSSARD GILBERT

Dénomination
COSSARD GILBERT
SIREN
398 841 189
SIRET (siège)
398 841 189 00010
N° TVA intracommunautaire
FR61398841189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 841 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
454C
Date de création
03 novembre 1994
Siège social
449 RUE DES VIGNES, 77120, MOUROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSSARD GILBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de COSSARD GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSSARD GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSSARD GILBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77120 MOUROUXSiègeFermé

    398 841 189 00010 · ouvert le 03 novembre 1994 · NAF 454C

Documents juridiques de COSSARD GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSSARD GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSARD GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSSARD GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSARD GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSARD GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSSARD GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1994

Questions fréquentes sur COSSARD GILBERT

Quel est le numéro SIREN de COSSARD GILBERT ?

Le numéro SIREN de COSSARD GILBERT est 398 841 189. Le SIRET de son siège social est 398 841 189 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61398841189.

Où se situe le siège social de COSSARD GILBERT ?

Le siège social de COSSARD GILBERT est situé 449 rue des Vignes, 77120 Mouroux.

COSSARD GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSARD GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSARD GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSARD GILBERT.

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