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COSSARD JEAN MARC

Active
Siren489 990 796Entrepreneur individuel76340 AUBERMESNIL-AUX-ERABLESCréée le 01 janvier 2001

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

COSSARD JEAN MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2001 sous le numéro SIREN 489 990 796. Son siège social est situé 46 B rue Source de l'Yeres, 76340 Aubermesnil-aux-Erables. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de COSSARD JEAN MARC

Dénomination
COSSARD JEAN MARC
SIREN
489 990 796
SIRET (siège)
489 990 796 00018
N° TVA intracommunautaire
FR62489990796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 990 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
46 B RUE SOURCE DE L'YERES, 76340, AUBERMESNIL-AUX-ERABLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSSARD JEAN MARC

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COSSARD JEAN MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76340 AUBERMESNIL-AUX-ERABLESSiègeActif

    489 990 796 00018 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0111Z

Conformité de COSSARD JEAN MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSARD JEAN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSARD JEAN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COSSARD JEAN MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur COSSARD JEAN MARC

Quel est le numéro SIREN de COSSARD JEAN MARC ?

Le numéro SIREN de COSSARD JEAN MARC est 489 990 796. Le SIRET de son siège social est 489 990 796 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62489990796.

Où se situe le siège social de COSSARD JEAN MARC ?

Le siège social de COSSARD JEAN MARC est situé 46 B rue Source de l'Yeres, 76340 Aubermesnil-aux-Erables.

COSSARD JEAN MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSARD JEAN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSARD JEAN MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSARD JEAN MARC.

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