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COSSARD PASCAL

Active
Siren433 498 805Entrepreneur individuel10000 TROYESCréée le 07 mars 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSSARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 mars 2000 sous le numéro SIREN 433 498 805. Son siège social est situé 30 bd Victor Hugo, 10000 Troyes. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de COSSARD PASCAL

Dénomination
COSSARD PASCAL
SIREN
433 498 805
SIRET (siège)
433 498 805 00020
N° TVA intracommunautaire
FR64433498805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 498 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
07 mars 2000
Siège social
30 BD VICTOR HUGO, 10000, TROYES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de COSSARD PASCAL

Activités juridiques

Finances de COSSARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSSARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSSARD PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 10000 TROYESSiègeActif

    433 498 805 00020 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6910Z

  • 62580 VIMYFermé

    433 498 805 00012 · ouvert le 07 mars 2000 · NAF 741A

  • 10000 TROYESFermé

    433 498 805 00038 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 741J

Documents juridiques de COSSARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSSARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSSARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2000

Questions fréquentes sur COSSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COSSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de COSSARD PASCAL est 433 498 805. Le SIRET de son siège social est 433 498 805 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64433498805.

Où se situe le siège social de COSSARD PASCAL ?

Le siège social de COSSARD PASCAL est situé 30 bd Victor Hugo, 10000 Troyes.

COSSARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSARD PASCAL.

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