COSSE & DAVID SCM
Active8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Capital social
- 914,69 €
COSSE & DAVID SCM est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mars 1984, identifiée par le SIREN 329 450 464. Elle est domiciliée 10 RUE 10 Rue Paul Doumer, 17200 Royan. Son activité principale est photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z). La direction est assurée par PATRICE DAVID en qualité de gérant.
Fiche d'identité de COSSE & DAVID SCM
INSEE- Dénomination
- COSSE & DAVID SCM
- SIREN
- 329 450 464
- SIRET (siège)
- 329 450 464 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR71329450464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 450 464
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Date de création
- 19 mars 1984
- Siège social
- 10 RUE 10 Rue Paul Doumer , 17200, Royan
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COSSE & DAVID SCM
Mise en commun des moyens utiles à l'exercice de la profession de ses membres (médecins caridologues et angéiologues)
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Finances de COSSE & DAVID SCM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSSE & DAVID SCM
INSEEÉtablissements de COSSE & DAVID SCM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 17200 RoyanSiègeFermé
329 450 464 00014 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 8219Z
Documents juridiques de COSSE & DAVID SCM
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de COSSE & DAVID SCM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSE & DAVID SCM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant COSSE & DAVID SCM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSSE & DAVID SCM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COSSE & DAVID SCM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
- création
Date d'effet : 19 mars 1984
Questions fréquentes sur COSSE & DAVID SCM
Quel est le numéro SIREN de COSSE & DAVID SCM ?
Le numéro SIREN de COSSE & DAVID SCM est 329 450 464. Le SIRET de son siège social est 329 450 464 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71329450464.
Qui dirige COSSE & DAVID SCM ?
COSSE & DAVID SCM est dirigée par PATRICE DAVID, gérant.
Où se situe le siège social de COSSE & DAVID SCM ?
Le siège social de COSSE & DAVID SCM est situé 10 RUE 10 Rue Paul Doumer, 17200 Royan.
COSSE & DAVID SCM est-elle toujours en activité ?
Oui, COSSE & DAVID SCM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSSE & DAVID SCM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSE & DAVID SCM.
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