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COSSE EMMANUEL

Active
Siren802 454 496Entrepreneur individuel50600 GRANDPARIGNYCréée le 18 février 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSSE EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 2014, identifié par le SIREN 802 454 496. Elle est domiciliée La Dorbliere, 50600 Grandparigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de COSSE EMMANUEL

Dénomination
COSSE EMMANUEL
SIREN
802 454 496
SIRET (siège)
802 454 496 00018
N° TVA intracommunautaire
FR40802454496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 454 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
18 février 2014
Siège social
LA DORBLIERE, 50600, GRANDPARIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSSE EMMANUEL

Production d'électricité

Finances de COSSE EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSSE EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COSSE EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50600 GRANDPARIGNYSiègeActif

    802 454 496 00018 · ouvert le 18 février 2014 · NAF 3511Z

Documents juridiques de COSSE EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSSE EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSSE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSSE EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2014

Questions fréquentes sur COSSE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de COSSE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de COSSE EMMANUEL est 802 454 496. Le SIRET de son siège social est 802 454 496 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40802454496.

Où se situe le siège social de COSSE EMMANUEL ?

Le siège social de COSSE EMMANUEL est situé La Dorbliere, 50600 Grandparigny.

COSSE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSE EMMANUEL.

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