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COSSE MARCEL

Active
Siren404 799 371Entrepreneur individuel50370 LE PETIT-CELLANDCréée le 29 septembre 1995

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

COSSE MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 septembre 1995 sous le numéro SIREN 404 799 371. Le siège social de l'entreprise se trouve La Raberie, 50370 Le Petit-Celland. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de COSSE MARCEL

Dénomination
COSSE MARCEL
SIREN
404 799 371
SIRET (siège)
404 799 371 00012
N° TVA intracommunautaire
FR29404799371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 799 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
29 septembre 1995
Siège social
LA RABERIE, 50370, LE PETIT-CELLAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSSE MARCEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COSSE MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50370 LE PETIT-CELLANDSiègeActif

    404 799 371 00012 · ouvert le 29 septembre 1995 · NAF 0142Z

Conformité de COSSE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COSSE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 1995

Questions fréquentes sur COSSE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de COSSE MARCEL ?

Le numéro SIREN de COSSE MARCEL est 404 799 371. Le SIRET de son siège social est 404 799 371 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29404799371.

Où se situe le siège social de COSSE MARCEL ?

Le siège social de COSSE MARCEL est situé La Raberie, 50370 Le Petit-Celland.

COSSE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSE MARCEL.

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