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COSSE PASCAL

Active
Siren104 396 304Entrepreneur individuel24120 La DornacCréée le 29 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSSE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 avril 2026 sous le numéro SIREN 104 396 304. Son siège social est situé 653 RTE de l'Armanet, 24120 La Dornac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de COSSE PASCAL

Dénomination
COSSE PASCAL
SIREN
104 396 304
SIRET (siège)
104 396 304 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77104396304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 396 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
29 avril 2026
Siège social
653 RTE de l'Armanet, 24120, La Dornac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSSE PASCAL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de COSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24120 La DornacSiègeActif

    104 396 304 00016 · ouvert le 08 décembre 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de COSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2026

Questions fréquentes sur COSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de COSSE PASCAL est 104 396 304. Le SIRET de son siège social est 104 396 304 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77104396304.

Où se situe le siège social de COSSE PASCAL ?

Le siège social de COSSE PASCAL est situé 653 RTE de l'Armanet, 24120 La Dornac.

COSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSE PASCAL.

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