COSSE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COSSE PASCAL est une 1000 immatriculée le 6 février 1980 sous le numéro SIREN 317 985 166. Son siège social est situé 224 rue Etienne Marcel, 93170 Bagnolet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.
Fiche d'identité de COSSE PASCAL
INSEE- Dénomination
- COSSE PASCAL
- SIREN
- 317 985 166
- SIRET (siège)
- 317 985 166 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR86317985166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 985 166
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 06 février 1980
- Siège social
- 224 RUE ETIENNE MARCEL, 93170, BAGNOLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COSSE PASCAL
Autre création artistique
Finances de COSSE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSSE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COSSE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93170 BAGNOLETSiègeActif
317 985 166 00022 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 9003B
Documents juridiques de COSSE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COSSE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSSE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSSE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 février 1980
Questions fréquentes sur COSSE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de COSSE PASCAL ?
Le numéro SIREN de COSSE PASCAL est 317 985 166. Le SIRET de son siège social est 317 985 166 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86317985166.
Où se situe le siège social de COSSE PASCAL ?
Le siège social de COSSE PASCAL est situé 224 rue Etienne Marcel, 93170 Bagnolet.
COSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, COSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSE PASCAL.
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