CheckersProcédures

COSSE PASCAL

Active
Siren429 247 992Entrepreneur individuel50300 SAINT-SENIER-SOUS-AVRANCHESCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSSE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifié par le SIREN 429 247 992. Le siège social de l'entreprise se trouve 279 rue Jeanne Paisnel, 50300 Saint-Senier-sous-Avranches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de COSSE PASCAL

Dénomination
COSSE PASCAL
SIREN
429 247 992
SIRET (siège)
429 247 992 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21429247992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 247 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
279 RUE JEANNE PAISNEL, 50300, SAINT-SENIER-SOUS-AVRANCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSSE PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50300 SAINT-SENIER-SOUS-AVRANCHESSiègeActif

    429 247 992 00010 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0141Z

Documents juridiques de COSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur COSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de COSSE PASCAL est 429 247 992. Le SIRET de son siège social est 429 247 992 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21429247992.

Où se situe le siège social de COSSE PASCAL ?

Le siège social de COSSE PASCAL est situé 279 rue Jeanne Paisnel, 50300 Saint-Senier-sous-Avranches.

COSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Senier-sous-Avranches

Entreprises élevage de vaches laitières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0141Z

Élevage de vaches laitières à Saint-Senier-sous-Avranches

Entreprises du même secteur à Saint-Senier-sous-Avranches

Entreprises à Saint-Senier-sous-Avranches

Toutes les entreprises à Saint-Senier-sous-Avranches