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Cosse Sylvain

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Siren984 291 708Entrepreneur individuel17700 VouhéCréée le 12 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 984 291 708, Cosse Sylvain est un entrepreneur individuel créé le 12 février 2024. Son siège social est situé 3 CHE Rochelais, 17700 Vouhé. Son activité principale relève du code NAF 1072Z.

Fiche d'identité de Cosse Sylvain

Dénomination
Cosse Sylvain
SIREN
984 291 708
SIRET (siège)
984 291 708 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69984291708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 291 708
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1072Z
Date de création
12 février 2024
Siège social
3 CHE Rochelais, 17700, Vouhé
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Cosse Sylvain

- Traiteur sucré et salé spécialisé dans la confection de brunch événementiel (anniversaire, communion, mariage..). Ces brunch se composent de snacking (comme des minis buger) et de pièces sucrées (verrines, mignardises...). Je confectionne aussi, en dehors de l'activité événementielle, des viennoiseries et pièces individuelles sucrées et salées (mignardises) vendus sous forme de box.

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Finances de Cosse Sylvain

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Cosse Sylvain

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Cosse Sylvain

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17700 VouhéSiègeActif

    984 291 708 00019 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 1072Z

Documents juridiques de Cosse Sylvain

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 05 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 05 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Cosse Sylvain

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Cosse Sylvain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Cosse Sylvain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Cosse Sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Cosse Sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Cosse Sylvain

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-12 · Début d'activité : 2024-02-01

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2024

Marchés publics de Cosse Sylvain

3 marchés publics ont été notifiés à Cosse Sylvain et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 450 k€.

  • La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de…

    UNIVERSITE DE POITIERS · notifié le 24 septembre 2026 · Procédure adaptée · 49 mois · 6 offres reçues

    150 k€Services

  • La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de…

    UNIVERSITE DE POITIERS · notifié le 19 septembre 2026 · Procédure adaptée · 49 mois · 9 offres reçues

    150 k€Services

  • La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de réunions, d’évènements, de manifestations, de colloques ou de congrès organisés par l’Université de…

    UNIVERSITE DE POITIERS · notifié le 18 septembre 2026 · Procédure adaptée · 49 mois · 6 offres reçues

    150 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur Cosse Sylvain

Quel est le numéro SIREN de Cosse Sylvain ?

Le numéro SIREN de Cosse Sylvain est 984 291 708. Le SIRET de son siège social est 984 291 708 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69984291708.

Où se situe le siège social de Cosse Sylvain ?

Le siège social de Cosse Sylvain est situé 3 CHE Rochelais, 17700 Vouhé.

Cosse Sylvain est-elle toujours en activité ?

Oui, Cosse Sylvain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Cosse Sylvain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Cosse Sylvain.

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