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COSSERAT CONSEIL QUALITE

Active
Siren904 286 093SAS70700 GYCréée le 18 octobre 2021

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Documents
Capital social
7,0 k€

COSSERAT CONSEIL QUALITE est une SAS immatriculée le 18 octobre 2021 sous le numéro SIREN 904 286 093. Son siège social est situé 11 Che de Bellevue, 70700 Gy. Elle exerce une activité de conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z). Elle est dirigée par MAUD COSSERAT, président de sas.

Fiche d'identité de COSSERAT CONSEIL QUALITE

Dénomination
COSSERAT CONSEIL QUALITE
SIREN
904 286 093
SIRET (siège)
904 286 093 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24904286093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 286 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création
18 octobre 2021
Siège social
11 CHE DE BELLEVUE, 70700, GY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSSERAT CONSEIL QUALITE

Conseil, audit et formation pour l'amélioration continue et la gestion des risques QSE et sécurité des aliments.

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Finances de COSSERAT CONSEIL QUALITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COSSERAT CONSEIL QUALITE

MC

MAUD COSSERAT

Président de SAS

Depuis la création (18 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de COSSERAT CONSEIL QUALITE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70700 GYSiègeActif

    904 286 093 00011 · ouvert le 12 octobre 2021 · NAF 7022Z

Documents juridiques de COSSERAT CONSEIL QUALITE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 octobre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 18 octobre 2021

  • Acte

Conformité de COSSERAT CONSEIL QUALITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSERAT CONSEIL QUALITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COSSERAT CONSEIL QUALITE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSSERAT CONSEIL QUALITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COSSERAT CONSEIL QUALITE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-18 · Début d'activité : 2021-10-12

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2021

Questions fréquentes sur COSSERAT CONSEIL QUALITE

Quel est le numéro SIREN de COSSERAT CONSEIL QUALITE ?

Le numéro SIREN de COSSERAT CONSEIL QUALITE est 904 286 093. Le SIRET de son siège social est 904 286 093 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24904286093.

Qui dirige COSSERAT CONSEIL QUALITE ?

COSSERAT CONSEIL QUALITE est dirigée par MAUD COSSERAT, président de sas.

Où se situe le siège social de COSSERAT CONSEIL QUALITE ?

Le siège social de COSSERAT CONSEIL QUALITE est situé 11 Che de Bellevue, 70700 Gy.

COSSERAT CONSEIL QUALITE est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSERAT CONSEIL QUALITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSERAT CONSEIL QUALITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSERAT CONSEIL QUALITE.