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COSSET DANIEL

Active
Siren509 352 472Entrepreneur individuel44370 LOIREAUXENCECréée le 01 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSSET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2007, identifié par le SIREN 509 352 472. Elle est domiciliée Launay, 44370 Loireauxence. L'entreprise déclare le code NAF 0119Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COSSET DANIEL

Dénomination
COSSET DANIEL
SIREN
509 352 472
SIRET (siège)
509 352 472 00013
N° TVA intracommunautaire
FR35509352472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 352 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z
Date de création
01 décembre 2007
Siège social
LAUNAY, 44370, LOIREAUXENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSSET DANIEL

Autres cultures non permanentes

Finances de COSSET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSSET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSSET DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44370 LOIREAUXENCESiègeFermé

    509 352 472 00013 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 0119Z

Documents juridiques de COSSET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSSET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSSET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSSET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2007

Questions fréquentes sur COSSET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COSSET DANIEL ?

Le numéro SIREN de COSSET DANIEL est 509 352 472. Le SIRET de son siège social est 509 352 472 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35509352472.

Où se situe le siège social de COSSET DANIEL ?

Le siège social de COSSET DANIEL est situé Launay, 44370 Loireauxence.

COSSET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSET DANIEL.

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