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COSSETTO DANIEL

Active
Siren389 980 467Entrepreneur individuel74700 DOMANCYCréée le 25 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 389 980 467, COSSETTO DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 25 juin 2013. Son siège social est situé 691 Rte de la Grangeat, 74700 Domancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8551Z.

Fiche d'identité de COSSETTO DANIEL

Dénomination
COSSETTO DANIEL
SIREN
389 980 467
SIRET (siège)
389 980 467 00051
N° TVA intracommunautaire
FR66389980467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 980 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
25 juin 2013
Siège social
691 RTE DE LA GRANGEAT, 74700, DOMANCY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de COSSETTO DANIEL

MENUISERIE

Finances de COSSETTO DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSSETTO DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSSETTO DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74700 DOMANCYSiègeActif

    389 980 467 00051 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 8559B

  • 74120 MEGEVEFermé

    389 980 467 00010 · ouvert le 20 décembre 1992 · NAF 926C

  • 74120 MEGEVEFermé

    389 980 467 00028 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 8551Z

Documents juridiques de COSSETTO DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSSETTO DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSETTO DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSSETTO DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSETTO DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSETTO DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSSETTO DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2013

Questions fréquentes sur COSSETTO DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COSSETTO DANIEL ?

Le numéro SIREN de COSSETTO DANIEL est 389 980 467. Le SIRET de son siège social est 389 980 467 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66389980467.

Où se situe le siège social de COSSETTO DANIEL ?

Le siège social de COSSETTO DANIEL est situé 691 Rte de la Grangeat, 74700 Domancy.

COSSETTO DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSETTO DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSETTO DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSETTO DANIEL.

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