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COSSIAUX DAVID

Active
Siren798 140 679Entrepreneur individuel57130 ARS-SUR-MOSELLECréée le 01 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSSIAUX DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 140 679. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Rene Cassin, 57130 Ars-sur-Moselle. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de COSSIAUX DAVID

Dénomination
COSSIAUX DAVID
SIREN
798 140 679
SIRET (siège)
798 140 679 00027
N° TVA intracommunautaire
FR38798140679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 140 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
01 novembre 2013
Siège social
3 RUE RENE CASSIN, 57130, ARS-SUR-MOSELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSSIAUX DAVID

Ingénierie, études techniques, achat et revente d'automates industriels et Tertaires

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Finances de COSSIAUX DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSSIAUX DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COSSIAUX DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57130 ARS-SUR-MOSELLESiègeActif

    798 140 679 00027 · ouvert le 21 juin 2016 · NAF 7112B

Documents juridiques de COSSIAUX DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de COSSIAUX DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSIAUX DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSSIAUX DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSIAUX DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSIAUX DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSSIAUX DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-21

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2013

Questions fréquentes sur COSSIAUX DAVID

Quel est le numéro SIREN de COSSIAUX DAVID ?

Le numéro SIREN de COSSIAUX DAVID est 798 140 679. Le SIRET de son siège social est 798 140 679 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38798140679.

Où se situe le siège social de COSSIAUX DAVID ?

Le siège social de COSSIAUX DAVID est situé 3 rue Rene Cassin, 57130 Ars-sur-Moselle.

COSSIAUX DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSIAUX DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSIAUX DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSIAUX DAVID.

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