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COSSIGNY JEAN

Active
Siren339 045 486Entrepreneur individuel47150 MONSEGURCréée le 01 octobre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSSIGNY JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1986, identifié par le SIREN 339 045 486. Son siège social est situé Montaud, 47150 Monsegur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.

Fiche d'identité de COSSIGNY JEAN

Dénomination
COSSIGNY JEAN
SIREN
339 045 486
SIRET (siège)
339 045 486 00018
N° TVA intracommunautaire
FR96339045486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 045 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
01 octobre 1986
Siège social
MONTAUD, 47150, MONSEGUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSSIGNY JEAN

Enseignement culturel

Finances de COSSIGNY JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSSIGNY JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSSIGNY JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47150 MONSEGURSiègeActif

    339 045 486 00018 · ouvert le 01 octobre 1986 · NAF 8552Z

Documents juridiques de COSSIGNY JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSSIGNY JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSIGNY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSSIGNY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSIGNY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSIGNY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSSIGNY JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1986

Questions fréquentes sur COSSIGNY JEAN

Quel est le numéro SIREN de COSSIGNY JEAN ?

Le numéro SIREN de COSSIGNY JEAN est 339 045 486. Le SIRET de son siège social est 339 045 486 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96339045486.

Où se situe le siège social de COSSIGNY JEAN ?

Le siège social de COSSIGNY JEAN est situé Montaud, 47150 Monsegur.

COSSIGNY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSIGNY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSIGNY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSIGNY JEAN.

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