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COSSON

Active
Siren511 764 136Société civile41500 MERCréée le 15 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions127 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

COSSON est une société civile immatriculée le 15 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 764 136. Elle est domiciliée 2 rue Basse d’Aulnay Cidex 1069, 41500 Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par EMMANUEL COSSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de COSSON

Dénomination
COSSON
SIREN
511 764 136
SIRET (siège)
511 764 136 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88511764136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 764 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 avril 2009
Siège social
2 RUE BASSE D’AULNAY CIDEX 1069, 41500, MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSSON

Culture céréalière

Finances de COSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSSON

EC

EMMANUEL COSSON

Gérant

En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 octobre 2020

Anciens dirigeants (1)

BC

Bernard COSSON

Gérant(e) · de avril 2009 à octobre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COSSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41500 MERSiègeActif

    511 764 136 00012 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de COSSON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de COSSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

127 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSSON. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSSON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

    Gérant : COSSON Emmanuel, Maurice, Gérard

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-15 · Début d'activité : 2009-04-01

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2009

Questions fréquentes sur COSSON

Quel est le numéro SIREN de COSSON ?

Le numéro SIREN de COSSON est 511 764 136. Le SIRET de son siège social est 511 764 136 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88511764136.

Qui dirige COSSON ?

COSSON est dirigée par EMMANUEL COSSON, gérant.

Où se situe le siège social de COSSON ?

Le siège social de COSSON est situé 2 rue Basse d’Aulnay Cidex 1069, 41500 Mer.

COSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSON.

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