COSSON Alain

Active

Siren440 713 469Entrepreneur individuel32200 GIMONTCréée le 02 janvier 2025

7112B · Ingénierie, études techniques

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

COSSON Alain est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2025 sous le numéro SIREN 440 713 469. Elle est domiciliée 2 RTE d'Auch, 32200 Gimont. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).

Fiche d'identité de COSSON Alain

INSEE

Dénomination: COSSON Alain
SIREN: 440 713 469
SIRET (siège): 440 713 469 00037
N° TVA intracommunautaire: FR58440713469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 713 469
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création: 02 janvier 2025
Siège social: 2 RTE d'Auch, 32200, GIMONT
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de COSSON Alain

Electricité générale

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Établissements de COSSON Alain

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

32200 GIMONTSiègeActif
440 713 469 00037 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 4321A

Documents juridiques de COSSON Alain

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 06 décembre 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de COSSON Alain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSON Alain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSON Alain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COSSON Alain

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 janvier 2025création
Date d'effet : 02 janvier 2025

Questions fréquentes sur COSSON Alain

Quel est le numéro SIREN de COSSON Alain ?

Le numéro SIREN de COSSON Alain est 440 713 469. Le SIRET de son siège social est 440 713 469 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58440713469.

Où se situe le siège social de COSSON Alain ?

Le siège social de COSSON Alain est situé 2 RTE d'Auch, 32200 Gimont.

COSSON Alain est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSON Alain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSON Alain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSON Alain.

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