COSSON BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COSSON BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 janvier 1985 sous le numéro SIREN 331 739 169. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 B rue de la Poste, 35540 Miniac-Morvan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de COSSON BERNARD
INSEE- Dénomination
- COSSON BERNARD
- SIREN
- 331 739 169
- SIRET (siège)
- 331 739 169 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR41331739169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 739 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 janvier 1985
- Siège social
- 11 B RUE DE LA POSTE, 35540, MINIAC-MORVAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COSSON BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de COSSON BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSSON BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COSSON BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35540 MINIAC-MORVANSiègeActif
331 739 169 00026 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 6820B
- 35540 MINIAC-MORVANFermé
331 739 169 00018 · ouvert le 23 janvier 1985 · NAF 8553Z
Documents juridiques de COSSON BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COSSON BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSSON BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COSSON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSSON BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 janvier 1985
Questions fréquentes sur COSSON BERNARD
Quel est le numéro SIREN de COSSON BERNARD ?
Le numéro SIREN de COSSON BERNARD est 331 739 169. Le SIRET de son siège social est 331 739 169 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41331739169.
Où se situe le siège social de COSSON BERNARD ?
Le siège social de COSSON BERNARD est situé 11 B rue de la Poste, 35540 Miniac-Morvan.
COSSON BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, COSSON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSSON BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSON BERNARD.
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