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COSSON DANIEL

Active
Siren431 327 196Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 01 juin 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSSON DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1983 sous le numéro SIREN 431 327 196. Son siège social est situé Les Menuires Necou, 73440 Les Belleville. Son activité principale relève du code NAF 702A.

Fiche d'identité de COSSON DANIEL

Dénomination
COSSON DANIEL
SIREN
431 327 196
SIRET (siège)
431 327 196 00017
N° TVA intracommunautaire
FR48431327196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 327 196
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 juin 1983
Siège social
LES MENUIRES NECOU, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSSON DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de COSSON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSSON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSSON DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeFermé

    431 327 196 00017 · ouvert le 01 juin 1983 · NAF 702A

Documents juridiques de COSSON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSSON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSSON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSSON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1983

Questions fréquentes sur COSSON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COSSON DANIEL ?

Le numéro SIREN de COSSON DANIEL est 431 327 196. Le SIRET de son siège social est 431 327 196 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48431327196.

Où se situe le siège social de COSSON DANIEL ?

Le siège social de COSSON DANIEL est situé Les Menuires Necou, 73440 Les Belleville.

COSSON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSON DANIEL.

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