CheckersProcédures

COSSON DAVID

Active
Siren798 807 970Entrepreneur individuel49250 BRISSAC LOIRE AUBANCECréée le 14 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSSON DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 807 970. Elle est domiciliée 29 rue Principale, 49250 Brissac Loire Aubance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4511Z.

Fiche d'identité de COSSON DAVID

Dénomination
COSSON DAVID
SIREN
798 807 970
SIRET (siège)
798 807 970 00016
N° TVA intracommunautaire
FR25798807970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 807 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
14 novembre 2013
Siège social
29 RUE PRINCIPALE, 49250, BRISSAC LOIRE AUBANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSSON DAVID

Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Finances de COSSON DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSSON DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSSON DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCESiègeActif

    798 807 970 00016 · ouvert le 14 novembre 2013 · NAF 4511Z

Documents juridiques de COSSON DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSSON DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSON DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSSON DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSON DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSON DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSSON DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2013

Questions fréquentes sur COSSON DAVID

Quel est le numéro SIREN de COSSON DAVID ?

Le numéro SIREN de COSSON DAVID est 798 807 970. Le SIRET de son siège social est 798 807 970 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25798807970.

Où se situe le siège social de COSSON DAVID ?

Le siège social de COSSON DAVID est situé 29 rue Principale, 49250 Brissac Loire Aubance.

COSSON DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSON DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSON DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSON DAVID.

Entreprises similaires

Même activité à Brissac Loire Aubance

Entreprises commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Toutes les entreprises avec le code NAF 4511Z

Entreprises à Brissac Loire Aubance

Toutes les entreprises à Brissac Loire Aubance