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COSSON PASCAL

Active
Siren395 124 316Entrepreneur individuel37290 BOSSAY-SUR-CLAISECréée le 01 février 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSSON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1994 sous le numéro SIREN 395 124 316. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Le Prieure, 37290 Bossay-sur-Claise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de COSSON PASCAL

Dénomination
COSSON PASCAL
SIREN
395 124 316
SIRET (siège)
395 124 316 00039
N° TVA intracommunautaire
FR77395124316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 124 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 février 1994
Siège social
5 LE PRIEURE, 37290, BOSSAY-SUR-CLAISE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COSSON PASCAL

Location de salle réception aménagée

Finances de COSSON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSSON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSSON PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 37290 BOSSAY-SUR-CLAISESiègeActif

    395 124 316 00039 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 6820B

  • 37290 BOSSAY-SUR-CLAISEFermé

    395 124 316 00021 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de COSSON PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de COSSON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSSON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSSON PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-12-18 · Début d'activité : 2014-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1994

Questions fréquentes sur COSSON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COSSON PASCAL ?

Le numéro SIREN de COSSON PASCAL est 395 124 316. Le SIRET de son siège social est 395 124 316 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77395124316.

Où se situe le siège social de COSSON PASCAL ?

Le siège social de COSSON PASCAL est situé 5 Le Prieure, 37290 Bossay-sur-Claise.

COSSON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSON PASCAL.

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