COSSONNET HENRI
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 412 168 874, COSSONNET HENRI est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Son siège social est situé Les Saulzes, 03140 Etroussat. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de COSSONNET HENRI
INSEE- Dénomination
- COSSONNET HENRI
- SIREN
- 412 168 874
- SIRET (siège)
- 412 168 874 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR07412168874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 168 874
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- LES SAULZES, 03140, ETROUSSAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COSSONNET HENRI
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Établissements de COSSONNET HENRI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 03140 ETROUSSATSiègeFermé
412 168 874 00011 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011A
Conformité de COSSONNET HENRI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSONNET HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COSSONNET HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COSSONNET HENRI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur COSSONNET HENRI
Quel est le numéro SIREN de COSSONNET HENRI ?
Le numéro SIREN de COSSONNET HENRI est 412 168 874. Le SIRET de son siège social est 412 168 874 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07412168874.
Où se situe le siège social de COSSONNET HENRI ?
Le siège social de COSSONNET HENRI est situé Les Saulzes, 03140 Etroussat.
COSSONNET HENRI est-elle toujours en activité ?
Oui, COSSONNET HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSSONNET HENRI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSONNET HENRI.
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